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Sans discrimination, le texte utilisé sur le présent site et tous les documents qui y sont liés, est au masculin afin de simplifier la rédaction.

Dans le texte présent lorsque le terme "compte est ou sera fermé", ceci sous-entend 1) l'espace sur le serveur, 2) l'accès au panneau de contrôle et 3) l'accès au créateur de site en ligne.

Nous n'acceptons pas les sites à caractères religieux, sexuels, sexistes, haineux, raciaux, dangereux, homophobe, de ventes illégales ou douteuses du genre gagner de l'argent facilement. Nous nous réservons le droit de supprimer le compte de tout site ne respectant pas nos conditions.

Nous interdisons le spamming (publicité non sollicitée et massive par courriel) par le biais de notre serveur. tout site ne respectant pas cette condition, sera fermé sans aucun préavis ni remboursement.

Tout client a accès à son espace web 24h sur 24h, et par le fait même l;es internautes ont eux aussi accès au(x) site(s) internet du client. Dans de très rares cas, il peut y avoir absence ou non disponibilté du serveur temporaires pour effectuer des sauvegardes ou autres (le serveur est disponible à 99 %). Dioncom.com ne peut être tenu responsable d'une panne temporaire du serveur ou autres situations similaires.

Tout client est responsable à 100 % du contenu de son site internet (textes, images, photos, vidéos, scripts ou autres) et dégage dioncom.com de toutes responsabilités. Le client reconnaît qu'il doit être en règle avec les lois sur les droits d'auteur.

Tout client se doit de respecter les lois municipales, provinciales, fédérales et même internationales. Le client dégage dioncom.com de toutes responsabilités.

Tout site ayant un lien direct ou indirect avec un ou plusieurs logiciels piratés sera exclus. Le compte sera fermé sans aucun préavis ni remboursement.

Il est interdit d'installer des programmes, scripts ou autres pouvant nuire au serveur. Si tel est le cas, nous avisons le client par courriel et si la situation n'estpas corrigée dans les 4 à 8 heures suivantes, le compte est automatiquement fermé sans autre préavis ni remboursement

Paiement de factures: tout solde dû doit être réglé sur réception de la facture à moins d'une entente spécifique entre le client et dioncom.com. En principe, il n'y a pas de solde dû car nous vous proposons le système de paiement sécurisé Paypal. Il est possible de payer par carte de crédit ou avec votre compte Paypal. Par contre, si un client effectue son paiement par chèque ou mandat poste, son espace web sur le serveur ne sera pas activé avant que nous ayons encaissé le paiement complet.

Il est interdit de revendre nos produits et services, toute violation de cette condition entrainera la fermeture définitive du compte.

Renouvellement d'un plan offert par dioncom.com et nom de domaine. Nous avisons par courriel le client 40 jours avant la date d'expiration. Ce courriel est accompagné d'une facture pour le renouvellement. Le solde dû doit être payé en entier avant la date d'expiration sinon le comte est fermé sans préavis.

Confidentialité: Tous les renseignements que vous nous faites parvenir lors de votre achat ou par envois de courriel demeurent confidentiels.

Le client est responsable de ses noms d'utilisateurs et mots de passe. Il est interdit de les partager avec des tiers. Le client dégage dioncom.com de toutes responsabilités.